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Que vous soyez fabricants ou utilisateurs de substances chimiques, Equitox vous accompagne dans votre conformité réglementaire vis-à-vis de REACh. A partir du diagnostic de vos obligations, nous définissons la meilleure stratégie pour vos produits.

Je souhaite me mettre en conformité vis-à-vis de REACh…

…et j’aimerais être accompagné dans la réalisation du dossier technique d’enregistrement

Equitox

  • Recherche et analyse les données existantes, et soumet les demandes préalables auprès de l’ECHA,
  • Établit la stratégie d’enregistrement,
  • Effectue les demandes d’exemption au titre d’activités de recherche et de développement axées sur les produits et les processus (PPORD),
  • Elabore une stratégie d’acquisition de données,
  • Génère des données manquantes,
  • Réalise le dossier IUCLID, et le Rapport de Sécurité Chimique (CSR).

…et j’aimerais que l’on gère pour moi la partie administrative du processus d’enregistrement

Equitox

  • Vous représente au sein des SIEF et des consortia,
  • S’assure du respect des règles de partage des données et du coût de la lettre d’accès,
  • Gère votre compte REACh-IT.

…et j’aimerais mettre à jour les dossiers déjà enregistrés

Equitox

  • Identifie les écarts de conformité,

  • Intervient sur les problématiques d’identification de substances,

  • Vérifie le statut strictement contrôlé (SCC) des intermédiaires,

  • Met à jour vos dossiers avec des données plus pertinentes pour éviter une priorisation de vos substances par l’ECHA.

Que devient mon dossier une fois enregistré ?

Que faire si mon dossier est évalué ?

Equitox

  • Vous explicite les demandes de l’ECHA,
  • Vous appuie lors des étapes de commentaires afin de faire valoir des argumentaires recevables pouvant remettre en cause des exigences des Autorités,
  • Vous assiste dans la mise en conformité de votre dossier, en s’appuyant sur sa connaissance approfondie des documents guides et son expertise technique.

Que faire si ma substance est évaluée ?

Equitox

  • Met en place une alerte sur les substances prioritaires dans votre entreprise ou sur vos matières premières stratégiques, qui vont faire l’objet d’une évaluation dans les prochaines années,
  • Vous informe sur les problématiques ciblées par les autorités (par ex. PBT , Perturbateur Endocrinien …) ,
  • Vous assiste dans les réponses aux questions posées. Pour ce faire Equitox déploie tous les arguments et son expertise pour minimiser les coûts consécutifs.

Que faire en cas de (projet de) restriction ?

Equitox

  • Analyse l’impact de cette restriction sur vos marchés ou sur vos matières premières,Explore les différentes options possibles: arrêt de production, développement d’un produit de substitution, réorientation de la chaine de production…

Que faire si ma substance entre dans le processus d’autorisation ?

Equitox

  • Identifie en amont quelles pourraient être les futures substances extrêmement préoccupantes (SVHC),

  • Effectue un suivi des mises à jour de la liste candidate et vous explique les obligations qui en résultent,

  • Vous informe sur les priorisations de l’ECHA, les publications à l’annexe XIV et les conséquences pour vos marchés,

  • Collabore à la réalisation de vos dossiers d’autorisation.

Mais aussi…

J’aimerais être accompagné dans la rédaction de mes FDS étendues

Equitox

  • Audite vos FDS,
  • Rédige les annexes des FDS.

J’aimerais savoir si mon utilisation est conforme à la FDSe de mon fournisseur

Equitox

  • Analyse vos conditions d’utilisation et les compare à celles indiquées dans les scénarii d’exposition transmis dans la FDS de votre fournisseur,
  • Facilite les échanges avec vos fournisseurs si des écarts sont identifiés,
  • Vous présente les alternatives possibles en cas de non-conformité par rapport à la FDSe,
  • Réalise le rapport sur la sécurité chimique (DU-CSR) en intégrant vos conditions d’utilisation.

J’aimerais être accompagné dans mes relations avec les autorités nationales ou l’ECHA

Equitox

  • Participe à vos côtés aux échanges avec les autorités (communications écrites et réunions),
  • Interroge les helpdesks en toute confidentialité,
  • Effectue les différentes notifications à l’ECHA (usage autorisé pour substance Annexe XIV, Substance de la candidate liste dans article, usage non supporté par fournisseur, classification différente).

J’aimerais disposer d’une veille réglementaire et pouvoir anticiper les évolutions à venir

Equitox

  • Procède à une veille régulière et spécifique à votre situation, vos produits, vos marchés,
  • Anticipe les évolutions réglementaires à venir (Polymères, PMT),
  • Analyse les principales alertes dont vos produits peuvent être l’objet (classification, restriction, SVHC),
  • Analyse le positionnement réglementaire pour vos projets de R&D.

J’aimerais faire réaliser une « Due Diligence »

Equitox

  • Audite le portefeuille de produits avant l’acquisition ou la fusion, dans l’objectif d’établir une cartographie claire du statut réglementaire des substances,

  • Anticipe les éventuelles limitations ou interdictions qui pourraient impacter les produits dans un futur proche.