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Accueil » Non classé » Plus d’informations publiées dans les opinions relatives aux demandes d’autorisation

Les quantités émises dans l’environnement pour des substances sans valeur seuil (comme les perturbateurs endocriniens environnementaux, les PBTs et les vPvBs), ainsi que les facteurs de rejet, vont maintenant être publiés dans les opinions relatives aux demandes d’autorisation.

Lorsque la confidentialité sur les volumes est revendiquée, des fourchettes de volumes et de facteurs de rejets seront publiées, mais les quantités émises seront tout de même divulguées.

Pour plus d’informations se reporter au site de l’ECHA (Questions & Réponses, ID : 1656) dans lequel sont expliquées les raisons de ce changement, et qui donne un exemple de l’information qui sera publiée:

https://echa.europa.eu/fr/support/qas-support